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Cahier de l’ouvrage destiné à l’assainissement non collectif des immeubles d’habitation allant jusqu’à 20 pièces principales. Partie I : Modalités de conception d’ouvrages pérennes sous l’angle de la stabilité de leurs structures et de la robustesse dans leurs fonctionnements

Résumé : Les retours terrain montrent que l’outil réglementaire (marquage CE et procédure d'agrément) mis en place en matière de cadrage des ouvrages d’assainissement non collectif (ANC) doit être complété pour sécuriser ces constructions, notamment du point de vue de l'efficience épuratoire et de la pérennité structurelle de ces ouvrages. Cette sécurisation, qui vise la stabilité, la pérennité et l'usage, passe par le renforcement des exigences sur les ouvrages dans le cadre volontaire afin de limiter autant que possible des réhabilitations au motif que les installations deviennent défaillantes par mauvaises constructions ou mauvaises exploitations. A ce titre, la prise de conscience par le maître d’ouvrage apparait comme l'une des clés de la réussite d’un bon assainissement. Ce Cahier de l'ouvrage a pour objectif de l’aider à concevoir, à mettre en oeuvre et à surveiller son ANC dans une logique de de stabilité, de pérennité et d’usage raisonnable. Cette première partie du Cahier rappelle d'abord le contexte réglementaire dans lequel s'inscrivent les ouvrages d'ANC ainsi que les éléments techniques à prendre en compte dans leur conception. Un contrat type pour une étude de conception réussie est proposé en annexe.
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https://hal-cstb.archives-ouvertes.fr/hal-03795415
Contributor : Emmanuelle Loyson Connect in order to contact the contributor
Submitted on : Monday, October 17, 2022 - 11:24:22 AM
Last modification on : Tuesday, November 22, 2022 - 3:28:36 AM

File

1-10-22-Guide-CSTB-ANC_partie1...
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  • HAL Id : hal-03795415, version 2

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Abdel Lakel. Cahier de l’ouvrage destiné à l’assainissement non collectif des immeubles d’habitation allant jusqu’à 20 pièces principales. Partie I : Modalités de conception d’ouvrages pérennes sous l’angle de la stabilité de leurs structures et de la robustesse dans leurs fonctionnements. 2022. ⟨hal-03795415v2⟩

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